Contrat de vente de marchandises

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  • Extrait
    Joni J C ONTRAT DE VENTE DE MARCHANDISES Entre les soussigné s La socié té dé nomination sociale Au capital de montant euros Dont le siè ge social est à adresse complè te immatriculé e au Registre du Commerce et des Socié té s de ville sous le numé ro numé ro Prise en la personne de son repré sentant lé gal Monsieur Madame nom et pré nom Demeurant à adresse complè te Ci aprè s dé nommé e le vendeur D UNE PART ET La socié té dé nomination sociale au capital de montant euros dont le siè ge social est à adresse complè te immatriculé e au Registre du Commerce et des Socié té s de ville sous le numé ro numé ro Prise en la personne de son repré sentant lé gal Monsieur Madame nom et pré nom Demeurant à adresse complè te Ci aprè s dé nommé e l acheteur D AUTRE PART Il est arrê té ce qui suit Par les pré sentes nom du vendeur vend en s obligeant à toutes les garanties ordinaires et de droit à nom de l acheteur la les marchandise s qui suit Article 1 Caracté ristiques de la des marchandise s La socié té nom de la socié té ou de la personne physique le vendeur s engage à remettre entre les mains de nom de la socié té ou de la personne physique l acheteur la les marchandise s ci aprè s dé signé e s dé nomination du produit dimensions poids quantité moyennant le versement du prix fixé au pré sent contrat ou selon les modalité s de celui ci bon de commande facture bon de livraison Article 2 Prix de vente Le prix par marchandise se monte à montan t euros TTC soit au total montant euros TTC Article 3 Conditions de paiement La les marchandise s est sont payé e s comptant à la livraison A compter du nombre de jour à compter de la livraison des inté rê ts pré ciser le taux en moratoires seront dus indé pendamment de toute mise en demeure pré alable sur le montant de montant euros TTC en cas de retard de paiement Article 4 Livraison La livraison aura lieu dans nombre jours à partir de la date du pré sent contrat Ce dé lai ne donne pas le droit à l acheteur d annuler la vente e
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