Model de statuts association sportive (club de rugby)

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    Lexeek Model de statuts association sportive club de rugby Model de statuts association sportive club de rugby Le 12 03 2006 à 17 58 Franco a souhaité vous envoyer les éléments suivants sur Lexeek Sports Loisirs Association loi 1901 STATUTS ARTICLE 1 DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du ler Juillet 1901 et du décret du 16 Août 1901 ayant pour titre Sports Loisirs ARTICLE 2 BUT Cette association a pour but de promouvoir l éducation physique le stretching les disciplines associées organiser toutes activités et tous séjours fondés sur la pratique du sport pour tous ARTICLE 3 SIEGE SOCIAL Le Siège Social est fixé à ……………………………………………………… Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d administration La durée de l Association est illimitée ARTICLE 4 L Association Sports Loisirs se veut de créer des emplois former des dirigeants organiser diffuser démontrer toutes activités et produits pour les sports les loisirs la santé et développer ainsi la communication et les liens d amitié entre ses membres ARTICLE 5 MEMBRES L association se compose de Membres fondateurs Membres bienfaiteurs Membres actifs ou adhérents Membres collaborateurs ARTICLE 6 ADMISSIONS Les demandes d adhésion sont formulées par écrit signées par le demandeur et acquittées de leur cotisation ARTICLE 7 COTISATIONS Le montant des cotisations est fixé lors de l assemblée générale ARTICLE 8 RADIATIONS La qualité de membre se perd par la démission le décès la radiation prononcée par le conseil d administration pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave l intéressé ayant été préalablement appelé à fournir des explications au bureau ARTICLE 9 RESSOURCES Les ressources de l association comprennent des cotisations des subventions des dons des honoraires pour prestation de service des recettes relatives aux ventes des biens mobiliers et immobiliers aux organisations des stages compétitions réunions examens ARTICLE 10 AFFILIATIONS
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