Libellé du code 4511Z : Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
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Document publié
il y a 14 ans
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Extraithttp www legifrance gouv fr affichIDCC do idConvention KALICO Détail d une convention collective Afficher les non vigueur Page 1 sur 2 IDCC 1090 Convention collective nationale du 15 janvier 1981 Convention collective nationale du commerce et de la réparation de l automobile du cycle et du motocycle et des activités connexes ainsi que du contrôle technique automobile du 15 janvier 1981 Etendue par arrêté du 30 octobre 1981 JONC 3 décembre 1981 Automobile commerce et réparation de l automobile du cycle et du motocycle activités connexes contrôle technique automobile formation des conducteurs Brochure n° 3034 Texte de base Convention collective nationale du commerce et de la réparation de l automobile du cycle et du motocycle et des activités connexes ainsi que du contrôle technique automobile du 15 janvier 1981 Etendue par arrêté du 30 octobre 1981 JONC 3 décembre 1981 Textes Attachés ANNEXE I Clauses applicables exclusivement dans les établissements de formation des conducteurs et d éducation à la sécurité routière Avenant n° 20 bis du 23 novembre 1993 ANNEXE II Application de la convention collective nationale du 15 janvier 1981 au personnel des établissements de formation des conducteurs et d éducation à la sécurité routière Avenant n° 20 bis du 23 novembre 1993 ANNEXE III Gestion des régimes complémentaires de prévoyance applicables aux salariés des établissements de formation des conducteurs et d éducation à la sécurité routière Avenant n° 20 bis du 23 novembre 1993 ANNEXE Application des 35 heures par attribution de jours de repos ANNEXE Annualisation des horaires de travail ANNEXE Accès au bénéfice des allègements de cotisations liés à la réduction du temps de travail ANNEXE Institution d un compte épargne temps Accord national paritaire du 28 mai 1996 Champ d application de la convention Avenant n° 53 du 25 septembre 2008 Classification Avenant n° 13 du 29 mai 1986 Dispositions transitoires Périodes d essai Avenant n° 54 du 21 janvier 2009 Avenant n° 1 09 du