Contrat de travail free lens

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    040707 contrat type free lance prestataire internet V1 CONTRAT DE PRESTATIONS DE SERVICES Free Lance Prestataire internet Derriennic et Associés Page 1 sur 16 IL EST CONCLU ENTRE LES SOUSSIGNEES société au capital de dont le siège social est immatriculée au RCS sous le N° représentée par agissant en qualité de domicilié audit siège en cette qualité Ci après désignée le Prestataire Internet D UNE PART ET Monsieur demeurant immatriculée au répertoire des métiers de sous le N° Ci après désigné le Free Lance D AUTRE PART Dénommées conjointement ou individuellement les Parties ou la Partie Derriennic et Associés Page 2 sur 16 ETANT PREALABLEMENT EXPOSE Le Prestataire Internet s est engagé vis à vis d un client final à lui fournir diverses prestations dans le domaine de l internet et du multimédia et plus particulièrement les prestations mentionnées à l annexe du présent contrat Pour ce faire le Prestataire Internet désire bénéficier de l assistance technique du Free Lance consistant en la réalisation de prestations de nature essentiellement intellectuelles pouvant donner lieu à la création d images de textes et ou de programmes informatiques Dans ce contexte les Parties sont convenues de ce qui suit Article I DEFINITIONS Eléments Préexistants sans que cette liste soit exhaustive ensemble des éléments logiciels écrits graphiques photographiques musiques sons ou éléments de toute autre nature fournis par le Prestataire Internet et ou le Client Final au Free Lance en vue de la réalisation des Prestations et ou de leur intégration dans le Résultat des Prestations Prestation s prestation s de service demandée s par le Prestataire Internet pour satisfaire les besoins de son propre client et dont la description figure dans les conditions particulières en annexe au présent contrat Résultat s des Prestations toutes études analyses spécifications développements informatiques textes ou images créés pour les besoins du Client Final et résultant de l exécution du prése
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