Voici un deuxième exemple de lettre permettant à l'organisateur d'une course auto ou d'un rally de décharger sa responsabilité.
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Document publié
il y a 18 ans
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Extraitheading 1 heading 2 endnote text PUCE Balloon Text DECHARGE DE RESPONSABILITE P DUPONT DECHARGE DE RESPO N SABILITE Je sous signé acceptant les risques de l entraînement sur circuit automobile fermé sans notion ne compétition ni de vitesse je dégage en conséquence soit comme conducteur soit comme passager soit com me spectateur le proprié taire et ou l exploitant du circuit l organisateur qu il soit le C lub LOTUS France et ses animateurs ou un club a ssocié et ou partenaire de toute responsabilité en cas d accident de quelque nature qu il soit et renonce à tout recours contre les Organ isateurs et la Société propriétaire ou gestionnaire du circuit Les dispositions qui précèdent valent que le véhicule utilisé soit conduit par moi même ou par toutes autres personnes Je reconnais avoir pris connaissance du règlement int érieur relatif à la location de la piste et au consigne de sécurité d usage à la pratique de la conduite sur circuit Je m engage à en respecter toutes prescriptions ansi que toutes les règles de sécurité y afférente En cas de dégradation provoquées aux infrastructure s du circuit j en assumerai les frais financiers correspondants La responsabilité civile vis à vis des tiers est garantie par les propriétaires des véhicules eux mêmes F ait à Le 2005 mention manuscrite LU et APPROUVE Signature R etourner à Club LOTUS France 41 rue du Géné ral Leclerc 94270 KREMLIN BICETRE Daniel Dupont Té l 06 07 83 27 02 Fax 01 43 90 74 87 E mail d dupont site41 com