Journal officiel du 19 septembre 1922

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Club athlétique de Donchéry, société sportive déclarée le 8 septembre 1922 (JORF 19/09/1922)

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    Journal officiel de la République française Lois et décrets Journal officiel de la République française Lois et décrets Source gallica bnf fr Bibliothèque nationale de France Journal officiel de la République française Lois et décrets 1922 0919 1 Les contenus accessibles sur le site Gallica sont pour la plupart des reproductions numériques d oeuvres tombées dans le domaine public provenant des collections de la BnF Leur réutilisation s inscrit dans le cadre de la loi n°78 753 du 17 juillet 1978 La réutilisation non commerciale de ces contenus ou dans le cadre d une publication académique ou scientifique est libre et gratuite dans le respect de la législation en vigueur et notamment du maintien de la mention de source des contenus telle que précisée ci après Source gallica bnf fr Bibliothèque nationale de France ou Source gallica bnf fr BnF La réutilisation commerciale de ces contenus est payante et fait l objet d une licence Est entendue par réutilisation commerciale la revente de contenus sous forme de produits élaborés ou de fourniture de service ou toute autre réutilisation des contenus générant directement des revenus publication vendue à l exception des ouvrages académiques ou scientifiques une exposition une production audiovisuelle un service ou un produit payant un support à vocation promotionnelle etc CLIQUER ICI POUR ACCÉDER AUX TARIFS ET À LA LICENCE 2 Les contenus de Gallica sont la propriété de la BnF au sens de l article L 2112 1 du code général de la propriété des personnes publiques 3 Quelques contenus sont soumis à un régime de réutilisation particulier Il s agit des reproductions de documents protégés par un droit d auteur appartenant à un tiers Ces documents ne peuvent être réutilisés sauf dans le cadre de la copie privée sans l autorisation préalable du titulaire des droits des reproductions de documents conservés dans les bibliothèques ou autres institutions partenaires Ceux ci sont signalés par la mention Source gallica BnF fr Bibliothèque muni
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