Contrat de consultant type
-
ExtraitCONTRAT DE CONSULTANTentreLa société de droit ayant son siège social à adresse complète de la Société ci après dénommée La société et M ou Mme résidant à adresse complète de la personne ou raison social e complète de la société société de dro it ayant son s iège social à adress e complète de l a s ociété ci après d énommée le Consultant PREAMBU LE Il est préal ablement exposé que l a so ciétéA désire sattacher les services du Consultant et que ce dernier est disposé à rendre de tels service s à la soci étéA aux termes et conditions exposés ci dessous ARTICLE I ENGAGEMENT1 1 Par le présent Contrat la société engage le Consultant et ce dernier accepte de fournir des prestations de conseil au x termes et conditi ons exposés ci dessous 1 2 Le Consultant sacquitte ra des prestations en pe r sonne ou en mettant M Mme à disposition et sengage vis à vis de la sociétéA à ne pas remplacer ce repr és e ntant sans laccord préalable de la soci étéA ARTICLE II PRESTATIONS DU CONSULTANT 2 1 Le Consultant est engagé sur une base de non exclusivité pour fournir en préciser le territoire les prestations suivantes ou les prestations telles que spécifiées en Annexe I ci après dénommées les Prestations 2 2 Le Consultant fournira les Prestations avec tout le s oin nécessaire et au mieux de ses comp éten c es 2 3 Les Presta tions seront fo ur n ies à préciser le site ou sur le lieu dont la so ciétéA et le C onsultant conviendron t po nctuellement ARTICLE III HORAIRE DU CONSULTANT3 1 Le Consultant effectuera les Prestations pour la soci été au mome nt et dans la mesure requise pour les besoins du présent Contrat ou Le Consultant effectuera les Prestations penda n t une durée allant jusquà durée de temps chaque semaine pendant la durée du pré sent Contrat aux he ures dont la sociétéA et le Consultant co nviendront ponctuellement ARTICLE IV REMUNERATION4 1 La société paiera au Consultant un honoraire de par heure de travail ou semaine ou mo is cette commission comprenant