droit de la famille

Document publié il y a 17 ans

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Extrait

Introduction La famille est le berceau naturel de la personne physique Il y a des liens entre le droit des personnes et le droit de la famille Pour vérifier si un article du code civil est encore en vigueur HYPERLINK http www legifrance fr www legifrance fr 1er janvier 2006 réforme sur le divorce Au départ dans le droit de la famille on ava it un modèle unique la fam ille légitime d abord mariage puis enfants Il fallait ren trer dans la norme et t out ce qui n ét ait pas dans la norme était illégitim e donc pas reconnu Aujour d hui il y a d autre modèle concubi nage PACS Il y a une place de plus en plus grande pour la volonté nous sommes dans une socié té consumériste ou l individu demande des droits et exprime sa volonté Il faut tout de même canaliser cette volonté elle n est pas toute puissante Ex on ne peut pas accéder à toutes les demandes des gens qui veulent un enfant il n y a pas de droit à l en fant Famille Au sens large c est l ensemble des personnes unit par un lien de sang et qui descende d un auteur comm uns les parent s A ces parents on aj oute les alliés personne rattachées entre elles par le mariage Au sens étroit f amille nucléaire noy au père mère enfants qui vivent sous un même toit La famille s est b eaucoup plus ce ntré autour de cette forme de famille nucléaire Droit du mariage et droit de filiation se c entre sur cett e famille 1965 réforme du droit de la famil le fin de la p uissance maritale 197 0 fin de la pu issance paternel la femme peut elle aussi intervenir dans l édu cation des enfa nts Au niveau du pluralisme à coté du modèle unique du maria ge on trouve de s résistances 1972 Carbonier a comprit qu il fallait faire évoluer le droit il a donc prêché p our une reconnaissa nce des familles et des enfants principalement qui n étai ent pas nés dan s le mariage On va donc voir apparaître la famille naturelle qui ne repose pas sur le mariage Si un enfant était né d un adultère il n héritait pas et n avait pas de dro it Pour Carbo nier l e