Convention type concession port

Document demandé il y a 19 ans Actif il y a 19 ans Envoyer un document

Convention type concession port

Document demandé le 23 sept. '05 à 0:28

Bonjour Khimari, je serais ravi de vous aider (vous tombez justement dans ma spécialité), mais que cherchez vous exactement ? la concession portuaire, ce peut être une concession d'outillage public (le contrat-type est encore à l'étude), la concession de port de plaisance ou autres.... Tu peux me joindre sur le mail de Lexeek ou sur le forum, etc... car le doc que tu cherches tel que tu le décris sommairement n'existe pas. Mais si tu m'en dis un peu plus... :-) – Tilt 23 sept. '05 à 1:02

Envoyer un document

Document recherché

Ce document juridique est toujours activement recherché par la communauté des Lexinautes. Si vous le pouvez, aidez la communauté et répondez à cette recherche en envoyant un document. Merci de participer à la diffusion du droit par l'entraide.

Aidez la communauté !
Connectez-vous ou inscrivez vous en 30 secondes pour envoyer un document.

Répondre à une demande

Pour répondre à une recherche, cliquez d'abord sur 'Fichiers' pour sélectionner votre fichier, ou placez le fichier dans la zone en pointillés.

Un petit formulaire va s'ouvrir où vous pourrez donner un titre à votre document, et des indications aux Lexinautes.

Une fois votre document envoyé, vous recevrez tout de suite 10 crédits.

Par la suite, vous recevrez des points de réputation en fonction de la pertinence de votre réponse.

Merci de contribuer au partage de l'information juridique !

Documents en rapport