Conditions générales RPFA et automobile MACIF 1998

Document demandé il y a 18 ans Actif il y a 18 ans Un document Envoyer un document

Conditions générales RPFA et automobile MACIF 1998

Document demandé le 18 janv. '06 à 15:39

Valou16718

contrat fait le 16 février 1990 J'ai comme documents: Police d'assurance automobile D.A. 5/12/1985 (25 pages) Clause de réduction- majorations des cotisations en assurance automobile (2 pages) Police d'assurance familiale pour la garantie des accidents corporels survenus au cours de la vie privée (RPFA) DA 22 juillet 1983 (4 pages) lettre avenant RPFA (mars 1999)(1 page) [email protected] – Sleb 14 sept. '06 à 20:49

Envoyer un document

1 Document

Le tableau suivant recense les documents juridiques correspondant à cette recherche.
Suivez cette recherche, ou aidez la communauté et envoyez un document à votre tour !

html

Macif à La Flèche(72)

Enregistrer Consulter Télécharger Copier la référence

Document partagé le 14 sept. '06 à 20:46

Sleb

Aidez la communauté !
Connectez-vous ou inscrivez vous en 30 secondes pour envoyer un document.

Répondre à une demande

Pour répondre à une recherche, cliquez d'abord sur 'Fichiers' pour sélectionner votre fichier, ou placez le fichier dans la zone en pointillés.

Un petit formulaire va s'ouvrir où vous pourrez donner un titre à votre document, et des indications aux Lexinautes.

Une fois votre document envoyé, vous recevrez tout de suite 10 crédits.

Par la suite, vous recevrez des points de réputation en fonction de la pertinence de votre réponse.

Merci de contribuer au partage de l'information juridique !

Documents en rapport