Vos recherches en Droit

Le tableau suivant recense les nouvelles recherches de documents juridiques.

Si vous le pouvez, aidez la communauté en envoyant le document recherché par des Lexinautes. Vous gagnerez ainsi des points de réputation et favoriserez l'accès au droit.

0
vote
0
réponse

Je cherche la carte combattant ne mon grand père louachria Lamri a combattu pour la France 1914..1918 il est né le13 mars 1…

Il y a 8 ans
0
vote
0
réponse

Uachria La m. ''' ri a combattu pour la France 1914\1918 né le 13 mars 1897 a ain bessem

Il y a 8 ans
0
vote
0
réponse

Noms des harkis algérien

Il y a 8 ans
0
vote
0
réponse

La nationalité française pour qui ont né avent 1962

Il y a 8 ans
0
vote
0
réponse

Hafraoui remdhan

Il y a 8 ans
0
vote
0
réponse

Decret de naturalisation pour monsieur megrous

Il y a 8 ans
0
vote
0
réponse

La nationalité françaises pour les algériens nés avant janvier 1963

Il y a 8 ans
0
vote
0
réponse

Décret de la nationalité

Il y a 8 ans
0
vote
0
réponse

Jo du 05 08 1949

Il y a 8 ans
0
vote
0
réponse

Extre meilitire

Il y a 8 ans
0
vote
0
réponse

Nationalité FRANÇAISE ACHERAIOU ALI

Il y a 8 ans
0
vote
0
réponse

REINTEGRATION

Demander un document juridique

Attention aux recherches trop vagues : précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.

Consulter l'aide

Le formulaire suivant vous permet de demander un document juridique quel qu'il soit, document d'étude, article, texte...

N'oubliez pas de répondre également aux recherches des autres Lexinautes !

Veillez à décrire convenablement le document que vous recherchez et à vérifier qu'il n'existe pas déjà dans Lexeek.
Apportez des précisions utiles aux Lexinautes pour qu'ils trouvent votre document plus efficacement.
Votre adresse mail n'apparaîtra à aucun moment sur le site. Veillez à renseigner convenablement ce champ car sans votre adresse mail vous ne pourrez pas recevoir le document que vous recherchez.
Demander un documentclose

En remplissant ce formulaire, vous demandez à la communauté des Lexinautes de vous aider à trouver un ou plusieurs documents juridiques et à vous guider dans votre recherche juridique. C'est comme un avis de recherche, qui sera diffusé sur le site et ses partenaires.

Attention aux recherches trop vagues : précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.

Consulter l'aide

expand_less