Recherches juridiques de Saut34

Le tableau suivant recense les recherches juridiques proposées par Saut34.

Participez à l'accès au droit et aidez Saut34 à trouver les documents juridiques recherchés !

0
vote
0
réponse

Oter un etui penien,par une assstance pour faire la toilette est il un acte medical,il n'y a pas de pescription speciale d'in…

Il y a 18 ans
0
vote
1
réponse

Je suis marie sous la communauté universelle,j'ai un bien que je voulais mettre dans la communautee.J'ai demande a mon notair…

Il y a 18 ans
0
vote
0
réponse

Si une auxilliaiea de vie peut preparer le pilluliet d'un patient

Il y a 18 ans
Demander un document juridique

Attention aux recherches trop vagues : précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.

Consulter l'aide

Le formulaire suivant vous permet de demander un document juridique quel qu'il soit, document d'étude, article, texte...

N'oubliez pas de répondre également aux recherches des autres Lexinautes !

Veillez à décrire convenablement le document que vous recherchez et à vérifier qu'il n'existe pas déjà dans Lexeek.
Apportez des précisions utiles aux Lexinautes pour qu'ils trouvent votre document plus efficacement.
Votre adresse mail n'apparaîtra à aucun moment sur le site. Veillez à renseigner convenablement ce champ car sans votre adresse mail vous ne pourrez pas recevoir le document que vous recherchez.
Demander un documentclose

En remplissant ce formulaire, vous demandez à la communauté des Lexinautes de vous aider à trouver un ou plusieurs documents juridiques et à vous guider dans votre recherche juridique. C'est comme un avis de recherche, qui sera diffusé sur le site et ses partenaires.

Attention aux recherches trop vagues : précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.

Consulter l'aide

expand_less