Recherches juridiques de Gieme

Le tableau suivant recense les recherches juridiques proposées par Gieme.

Participez à l'accès au droit et aidez Gieme à trouver les documents juridiques recherchés !

0
vote
0
réponse

Décret n° 2011-590 du 20 septembre 2011 fixant les modalités de transport de bois de rose et de bois d'ébène saisis et confisq…

Il y a 12 ans
0
vote
0
réponse

Décret n° 2011-588 du 20 septembre 2011 réglementant la production primaire de lait destiné à la consomation humaine (J.O. n°3…

Il y a 12 ans
0
vote
0
réponse

Arrêté n° 28 861/2011-MINCOM portant création du comité interministériel d'appui au commerce équitable et solidaire à Madagasc…

Il y a 12 ans
0
vote
0
réponse

Arrêté interministériel n°28521/2011 du 30 septembre 2011 portant création, organisation,et fonctionnement du comité régional …

Il y a 12 ans
0
vote
0
réponse

Arrêté interministeriel n° 30 708/2011 du 17 octobre 2011 (J.O. n° 3393 du 07 novembre 2011, page 1792)

Il y a 12 ans
Demander un document juridique

Attention aux recherches trop vagues : précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.

Consulter l'aide

Le formulaire suivant vous permet de demander un document juridique quel qu'il soit, document d'étude, article, texte...

N'oubliez pas de répondre également aux recherches des autres Lexinautes !

Veillez à décrire convenablement le document que vous recherchez et à vérifier qu'il n'existe pas déjà dans Lexeek.
Apportez des précisions utiles aux Lexinautes pour qu'ils trouvent votre document plus efficacement.
Votre adresse mail n'apparaîtra à aucun moment sur le site. Veillez à renseigner convenablement ce champ car sans votre adresse mail vous ne pourrez pas recevoir le document que vous recherchez.
Demander un documentclose

En remplissant ce formulaire, vous demandez à la communauté des Lexinautes de vous aider à trouver un ou plusieurs documents juridiques et à vous guider dans votre recherche juridique. C'est comme un avis de recherche, qui sera diffusé sur le site et ses partenaires.

Attention aux recherches trop vagues : précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.

Consulter l'aide

expand_less