Résultats de la recherche

Demander un document

Le tableau suivant recense les résultats parmi les documents pour 27129-exemple-convention-pour-ce-pacser.

N'oubliez pas de répondre, si vous le pouvez, aux recherches des visiteurs !

13 416 recherches documentaires

0
vote

Convention collective Conditions de travail des employés, t…

0
réponse

Convention collective Conditions de travail des employés, techniciens et agents de maîtrise des industries de carrières et de …

9
votes
pdf

L'intégralité de la Convention collective Conditions de travail des employés, techniciens et agents de maîtrise des industries…

Proposé il y a 13 ans
Actif Il y a 13 ans
Milto7969

2
0
vote

Convention collective Conditions de travail des employés, t…

0
réponse

Convention collective Conditions de travail des employés, techniciens et agents de maîtrise des industries de carrières et de …

9
votes
pdf

L'intégralité de la Convention collective Conditions de travail des employés, techniciens et agents de maîtrise des industries…

Proposé il y a 14 ans
Actif Il y a 14 ans
Milto7969

2
0
vote

Convention collective Ouvriers du négoce des matériaux de c…

0
réponse

Convention collective Ouvriers du négoce des matériaux de construction du 17 juin 1965, étendue par arrêté du 12 avril 1972 (J…

9
votes
pdf

L'intégralité de la Convention collective Ouvriers du négoce des matériaux de construction du 17 juin 1965, étendue par arrêté…

Proposé il y a 15 ans
9
votes
pdf

L'intégralité du Code de la légion d'honneur et de la médaille militaire, au format pdf et à jour au 10.06.2009 : Partie régle…

Proposé il y a 15 ans
Actif Il y a 15 ans
Milto7969

2
0
vote

Convention collective Appointements minima des ingénieurs, …

0
réponse

Convention collective Appointements minima des ingénieurs, assimilés et cadres du bâtiment et des travaux publics du 30 avril …

9
votes
pdf

L'intégralité de la Convention collective Appointements minima des ingénieurs, assimilés et cadres du bâtiment et des travaux …

Proposé il y a 14 ans
Actif Il y a 14 ans
Milto7969

2
0
vote

Code de déontologie des agents de police municipale, à jour…

0
réponse

Code de déontologie des agents de police municipale, à jour au 01.03.2009

9
votes
pdf

L'intégralité de la Convention collective Boulangerie-pâtisserie du 19 mars 1976 au format pdf et à jour au 01.03.2009

Proposé il y a 15 ans
9
votes
pdf

L'intégralité du Code de déontologie des agents de police municipale, au format pdf et à jour au 01.03.2009 : TITRE Ier : DEVO…

Proposé il y a 15 ans
9
votes
pdf

L'intégralité du Code de déontologie des agents de police municipale, au format pdf et à jour au 01.03.2009 : TITRE III : DU C…

Proposé il y a 15 ans
Actif Il y a 15 ans
Milto7969

2
0
vote

Code de la sécurité sociale, à jour au 19.09.2010

0
réponse

Code de la sécurité sociale, à jour au 19.09.2010

Actif Il y a 14 ans
Milto7969

2
0
vote

Convention collective Cadres administratifs de la presse qu…

0
réponse

Convention collective Cadres administratifs de la presse quotidienne départementale du 1er octobre 1974, à jour au 29.07.2010

9
votes
pdf

L'intégralité de la Convention collective Cadres administratifs de la presse quotidienne départementale du 1er octobre 1974 au…

Proposé il y a 14 ans
9
votes
pdf

L'intégralité du Code de la défense, au format pdf et à jour au 29.07.2010 : Partie réglementaire

Proposé il y a 14 ans
Actif Il y a 14 ans
Milto7969

2
0
vote

Convention collective Personnels des services administratif…

0
réponse

Convention collective Personnels des services administratifs et économiques, personnels d'éducation et documentalistes des éta…

9
votes
pdf

L'intégralité de la Convention collective Personnels des services administratifs et économiques, personnels d'éducation et doc…

Proposé il y a 14 ans
Actif Il y a 14 ans
Milto7969

2
0
vote

Convention collective Personnels des services administratif…

0
réponse

Convention collective Personnels des services administratifs et économiques, personnel d'éducation et documentalistes des étab…

9
votes
pdf

L'intégralité de la Convention collective Personnels des services administratifs et économiques, personnel d'éducation et docu…

Proposé il y a 15 ans
Actif Il y a 15 ans
Milto7969

2
0
vote

Convention collective Personnels des services administratif…

0
réponse

Convention collective Personnels des services administratifs et économiques, personnel d'éducation et documentalistes des étab…

9
votes
pdf

L'intégralité de la Convention collective Personnels des services administratifs et économiques, personnel d'éducation et docu…

Proposé il y a 15 ans
Actif Il y a 15 ans
Milto7969

2
0
vote

Convention collective Retraite et de prévoyance pour le per…

0
réponse

Convention collective Retraite et de prévoyance pour le personnel des imprimeries de labeur et des industries graphiques du 3 …

9
votes
pdf

L'intégralité de la Convention collective Retraite et de prévoyance pour le personnel des imprimeries de labeur et des industr…

Proposé il y a 14 ans
9
votes
pdf

L'intégralité du Code de la famille et de l'aide sociale, au format pdf et à jour au 07.01.2010 : Titre III : Aide sociale

Proposé il y a 14 ans
9
votes
pdf

L'intégralité du Code de la famille et de l'aide sociale, au format pdf et à jour au 07.01.2010 : Titre VI : Le service social

Proposé il y a 14 ans
Actif Il y a 14 ans
Milto7969

2
0
vote

Code disciplinaire et pénal de la marine marchande, à jour …

0
réponse

Code disciplinaire et pénal de la marine marchande, à jour au 22.12.2008

9
votes
pdf

L'intégralité de la Convention collective Négoce et des prestations de services dans les domaines médico-techniques du 9 avril…

Proposé il y a 15 ans
9
votes
pdf

L'intégralité du Code disciplinaire et pénal de la marine marchande, au format pdf et à jour au 22.12.2008 : Partie législative

Proposé il y a 15 ans
Actif Il y a 15 ans
Milto7969

2
Demander un document juridique

Attention aux recherches trop vagues : précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.

Consulter l'aide

Le formulaire suivant vous permet de demander un document juridique quel qu'il soit, document d'étude, article, texte...

N'oubliez pas de répondre également aux recherches des autres Lexinautes !

Veillez à décrire convenablement le document que vous recherchez et à vérifier qu'il n'existe pas déjà dans Lexeek.
Apportez des précisions utiles aux Lexinautes pour qu'ils trouvent votre document plus efficacement.
Votre adresse mail n'apparaîtra à aucun moment sur le site. Veillez à renseigner convenablement ce champ car sans votre adresse mail vous ne pourrez pas recevoir le document que vous recherchez.
Demander un documentclose

En remplissant ce formulaire, vous demandez à la communauté des Lexinautes de vous aider à trouver un ou plusieurs documents juridiques et à vous guider dans votre recherche juridique. C'est comme un avis de recherche, qui sera diffusé sur le site et ses partenaires.

Attention aux recherches trop vagues : précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.

Consulter l'aide

expand_less