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1 569 recherches documentaires
L'intégralité du Code de l'éducation, au format pdf et à jour au 21.10.2010 : Partie réglementaire
L'intégralité du Code du sport, au format pdf et à jour au 21.09.2010 : ANNEXES
L'intégralité du Code du service national, au format pdf et à jour au 20.09.2010 : Partie législative
L'intégralité du Code de l'éducation, au format pdf et à jour au 09.08.2010 : Partie réglementaire
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