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1 569 recherches documentaires
L'intégralité du Code du sport, au format pdf et à jour au 23.04.2009 : ANNEXES
L'intégralité du Code du sport, au format pdf et à jour au 02.12.2008 : ANNEXES
L'intégralité du Code de l'éducation, au format pdf et à jour au 10.03.2009 : Partie réglementaire
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