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Le tableau suivant recense les résultats parmi les documents pour poele immobilier.
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780 recherches documentaires
L'intégralité du Code du tourisme, au format pdf et à jour au 24.04.2009 : Partie réglementaire
L'intégralité du Code des ports maritimes, au format pdf et à jour au 11.04.2009 : Partie législative
L'intégralité du Code monétaire et financier, au format pdf et à jour au 03.04.2009 : Partie législative
L'intégralité du Code minier, au format pdf et à jour au 02.04.2009 : Livre Ier : Régime général
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