Vos recherches en Droit

Le tableau suivant recense les recherches de documents juridiques qui ont reçu des réponses sérieuses avant le 27/06/2011.

Si vous le pouvez, n'oubliez pas d'aider la communauté en envoyant les documents que les Lexinautes recherchent !

            
                Revaluation de pension alimentaire
            
            add
            Consulter
Commenter
Répondre

pdfRévision de pension alimentaireProposé il y a 13 ans

                Demande de revalorisation de pension alimentaire
            
            add
            Consulter
Commenter
Répondre

pdfRévision de pension alimentaireProposé il y a 13 ans

                Article 44 du decret n°93-1362 du 30/12/1993
            
            add
            Consulter
Commenter
Répondre

pdfDécret n° 93-1362 du 30 décembre 1993 : Décret relatif aux déclarations de nationalité, aux décisions de naturalisation, de ré…Proposé il y a 13 ans

                Formulaire reconnaissance de dette
            
            add
            Consulter
Commenter
Répondre

htmlReconnaissance de dettesProposé il y a 13 ans

                Copie du jorf n 0119 du 4 juin 2011 de bachir brahim mohamed de…
            
            add
            Consulter
Commenter
Répondre

pdfJournal Officiel de la République Française du Samedi 4 juin 2011 / N° 129Proposé il y a 13 ans

                Un model type de statuts et règlement pour une association chré…
            
            add
            Consulter
Commenter
Répondre

docUn model type de statuts et règlement pour une association chrétienneProposé il y a 13 ans
docUn model type de statuts et règlement pour une association chrétienneProposé il y a 13 ans

                Definition de l'entreprise commerciale
            
            add
            Consulter
Commenter
Répondre

htmlDefinition de l'entreprise commercialeProposé il y a 13 ans

                Contrat de colocation
            
            add
            Consulter
Commenter
Répondre

docContrat de colocationProposé il y a 13 ans

                Compilation des adages juridiques français
            
            add
            Consulter
Commenter
Répondre

htmlCompilation des adages juridiques françaisProposé il y a 13 ans

                Exemple de dossier E2 secretariat complet 
            
            add
            Consulter
Commenter
Répondre

pdfExemple de dossier E2 secretariat complet Proposé il y a 13 ans

                Caractéristiques du droit pénal
            
            add
            Consulter
Commenter
Répondre

docCaractéristiques du droit pénalProposé il y a 13 ans

                Liste des noms d'anciens combattants et prisonniers de guerre 3…
            
            add
            Consulter
Commenter
Répondre

htmlListe des noms d'anciens combattants et prisonniers de guerre 39-45 algériensProposé il y a 13 ans

Demander un document juridique

Attention aux recherches trop vagues : précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.

Consulter l'aide

Le formulaire suivant vous permet de demander un document juridique quel qu'il soit, document d'étude, article, texte...

N'oubliez pas de répondre également aux recherches des autres Lexinautes !

Document recherché Veillez à décrire convenablement le document que vous recherchez et à vérifier qu'il n'existe pas déjà dans Lexeek.

Précisions utiles Apportez des précisions utiles aux Lexinautes pour qu'ils trouvent votre document plus efficacement.

Votre adresse e-mail Votre adresse mail n'apparaîtra à aucun moment sur le site. Veillez à renseigner convenablement ce champ car sans votre adresse mail vous ne pourrez pas recevoir le document que vous recherchez.

Demander un document

En remplissant ce formulaire, vous demandez à la communauté des Lexinautes de vous aider à trouver un ou plusieurs documents juridiques et à vous guider dans votre recherche juridique. C'est comme un avis de recherche, qui sera diffusé sur le site et ses partenaires.

Attention aux recherches trop vagues : précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.

Consulter l'aide