Vos recherches en Droit

Le tableau suivant recense les recherches de documents juridiques qui ont reçu des réponses sérieuses avant le 18/03/2009.

Si vous le pouvez, n'oubliez pas d'aider la communauté en envoyant les documents que les Lexinautes recherchent !

Le contrat la vente d'une voiture

add
html

Documents de vente automobile

Proposé il y a 15 ans

Acte de naisance français

add

demende de la nationalitée Française

add
html

SERVICE PUBLIC.FR : Naturalisation

Proposé il y a 15 ans

Lettre de demande nationalité

add
html

SERVICE PUBLIC.FR : Naturalisation

Proposé il y a 15 ans

Certificat de nationalité

add

CERTIFICAT DE NATIONALITE

add

Avoir une nationalitè française

add
html

SERVICE PUBLIC.FR : Naturalisation

Proposé il y a 15 ans

Acte de vente de voiture

add
html

Documents de vente automobile

Proposé il y a 15 ans

Le volet n° 3 du casier judiciaires

add

Code de l'aviation civile

add

Imprimés de vente bateau de plaisance

add
pdf

Acte de vente de bateau (Exemple)

Proposé il y a 15 ans

Un extrait d'acte de naissance

add
Demander un document juridique

Attention aux recherches trop vagues : précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.

Consulter l'aide

Le formulaire suivant vous permet de demander un document juridique quel qu'il soit, document d'étude, article, texte...

N'oubliez pas de répondre également aux recherches des autres Lexinautes !

Veillez à décrire convenablement le document que vous recherchez et à vérifier qu'il n'existe pas déjà dans Lexeek.
Apportez des précisions utiles aux Lexinautes pour qu'ils trouvent votre document plus efficacement.
Votre adresse mail n'apparaîtra à aucun moment sur le site. Veillez à renseigner convenablement ce champ car sans votre adresse mail vous ne pourrez pas recevoir le document que vous recherchez.
Demander un documentclose

En remplissant ce formulaire, vous demandez à la communauté des Lexinautes de vous aider à trouver un ou plusieurs documents juridiques et à vous guider dans votre recherche juridique. C'est comme un avis de recherche, qui sera diffusé sur le site et ses partenaires.

Attention aux recherches trop vagues : précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.

Consulter l'aide

expand_less