Résultats de la recherche
Le tableau suivant recense les résultats parmi les documents pour 56989-nype-inter-club-agreement-1996-amende-sep.
N'oubliez pas de répondre, si vous le pouvez, aux recherches des visiteurs !
1 639 recherches documentaires
L'intégralité du Code du sport, au format pdf et à jour au 11.11.2011 : Partie législative
L'intégralité du Code du patrimoine, au format pdf et à jour au 27.09.2011 : Partie législative
L'intégralité du Code monétaire et financier, au format pdf et à jour au 24.09.2011 : Partie législative
L'intégralité du Code civil, au format pdf et à jour au 13.08.2011 : Livre Ier : Des personnes
L'intégralité du Code du sport, au format pdf et à jour au 29.07.2011 : Partie législative
L'intégralité du Code du patrimoine, au format pdf et à jour au 12.07.2011 : Partie législative
L'intégralité du Code monétaire et financier, au format pdf et à jour au 09.07.2011 : Partie législative
Attention aux recherches trop vagues : précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.
Le formulaire suivant vous permet de demander un document juridique quel qu'il soit, document d'étude, article, texte...
En remplissant ce formulaire, vous demandez à la communauté des Lexinautes de vous aider à trouver un ou plusieurs documents juridiques et à vous guider dans votre recherche juridique. C'est comme un avis de recherche, qui sera diffusé sur le site et ses partenaires.
Attention aux recherches trop vagues : précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.