Recherches juridiques de Ziko
Le tableau suivant recense les recherches juridiques proposées par Ziko.
Participez à l'accès au droit et aidez Ziko à trouver les documents juridiques recherchés !
Note de synthèse de Barbara Lellouche sur la gestion des ports de plaisance
Observations de Patrick Evrard sur l\'arrêt Cass. com. 7 décembre 2004, Iolcos History
Constitution européenne
Circulaire du 19 mars 1981 (cahier des charges \"type\" de concession de port de plaisance)
Attention aux recherches trop vagues : précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.
Le formulaire suivant vous permet de demander un document juridique quel qu'il soit, document d'étude, article, texte...
En remplissant ce formulaire, vous demandez à la communauté des Lexinautes de vous aider à trouver un ou plusieurs documents juridiques et à vous guider dans votre recherche juridique. C'est comme un avis de recherche, qui sera diffusé sur le site et ses partenaires.
Attention aux recherches trop vagues : précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.