Documents juridiques ajoutés par Toclou

Le tableau suivant recense les documents juridiques ajoutés par Toclou.
Vous aussi, aidez la communauté et envoyez des documents juridiques recherchés par les Lexinautes !
            
                Modèle de testament olographe pour désigner un exécuteur testam…
            
            add
            Consulter
Commenter
Répondre

htmlExemple de testament exécuteur testamentaireProposé il y a 18 ans

                Modèle de testament olographe pour un legs à titre universel av…
            
            add
            Consulter
Commenter
Répondre

htmlExemple de testament légataire universelProposé il y a 18 ans

                Modèle de testament olographe pour un legs universel entre époux
            
            add
            Consulter
Commenter
Répondre

htmlExemple de testamentProposé il y a 18 ans

                Comparatif de prix des 118 (tarif des renseignement téléphoniqu…
            
            add
            Consulter
Commenter
Répondre

            Marchés publics
        
htmlTarifs renseignements téléphoniques : ComparatifProposé il y a 18 ans

                Loi chatel 
            
            add
            Consulter
Commenter
Répondre

pdfModèle faisant référence à la Loi "Chatel" sur la tacite reconduction : pour s'opposer au renouvellement d'un contrat d'assura…Proposé il y a 18 ans

                Arrêt CA Rennes 10 juin 1987, Chalutier «  Ile aux moines » (Dé…
            
            add
            Consulter
Commenter
Répondre

htmlCommentaire de l'arrêt CA Rennes 10 juin 1987, Chalutier «  Ile aux moines ». Suite à de mauvais résultats de pêche, le capita…Proposé il y a 18 ans

                Décision du Conseil Constitutionnel n°2006-535 DC - 30 mars 200…
            
            add
            Consulter
Commenter
Répondre

pdfDécision polémique du Conseil constitutionnel concernant le CPE (contrat première embauche), et qui valide la loi très contest…Proposé il y a 18 ans

                PLAN COMPTABLE ASSOCIATIF
            
            add
            Consulter
Commenter
Répondre

            Associations
        
pdfNomenclature des comptes association loi 1901 au format pdf - Le plan comptable est composé des comptes du PCG de 1999, ainsi …Proposé il y a 18 ans

                Contrat à durée déterminée sans terme certain : Le licenciement…
            
            add
            Consulter
Commenter
Répondre

            Droit social
        
htmlLe contrat sans terme précis dont l'objet est de remplacer un salarié absent ne peut être rompu avant le retour effectif du sa…Proposé il y a 18 ans
htmlCass. soc. 16 juin 2004 : ''Lorsque le contrat est conclu pour remplacer un salarié absent, il peut ne pas comporter un terme …Proposé il y a 18 ans
htmlL'absence de mention au contrat de travail (CDD de remplacement sans terme précis) d'une durée minimale entraîne la requalific…Proposé il y a 18 ans

                Le Rouge et le Noir - Stendhal (1830) - Texte intégral
            
            add
            Consulter
Commenter
Répondre

            PartitionsRomans en ligne
        
htmlTexte en ligne du roman Le Rouge et le Noir de StendhalProposé il y a 18 ans

                La Chartreuse de Parme - Stendhal (1839) - Texte intégral en li…
            
            add
            Consulter
Commenter
Répondre

            PartitionsRomans en ligne
        
htmlTexte en ligne du roman La Chartreuse de Parme de StendhalProposé il y a 18 ans

                Théâtre - Molière - Tartuffe ou l'Imposteur
            
            add
            Consulter
Commenter
Répondre

            PartitionsTextes de Théâtre
        
htmlTexte en ligne de la pièce de théâtre Tartuffe ou l'Imposteur de MolièreProposé il y a 18 ans